Après l’annulation de la taxe carbone mardi 29 décembre 2009 par le Conseil Constitutionnel, contre toute attente, le gouvernement réplique en « promettant » une nouvelle taxe carbone dès le 1er juillet 2010 (alors même que plus de deux-tiers des français y sont défavorables…).
Cette contribution carbone, qui devait porter essentiellement sur le carburant et le chauffage (et aurait touché en priorité les ménages), aurait créée une inégalité face à l’impôt d’après le Conseil Constitutionnel.
En effet, « les émissions de 1018 sites industriels les plus polluants » ainsi que « les émissions du transport aérien et du transport public » auraient été totalement exonérés et « moins de la moitié des émissions de gaz à effet de serre aurait été soumise à la contribution carbone. »
Le gouvernement voulait présenter un nouveau projet au Conseil des Ministres dès le 20 janvier 2010, mais la tâche s’avère plus difficile que prévue…une concertation de plusieurs semaines est programmée avec les industriels.
