Bonus-Malus: les seuils ne seront pas modifiés en 2009
Catégorie :Nathalie Kosciusko-Morizet, secrétaire d’Etat à l’Ecologie, a déclaré le 14 septembre sur EUROPE 1 que les seuils du système de bonus-malus ne seraient pas modifiés en 2009. « On pourrait ajuster le barème, mais ce qui était prévu initialement, c’est plutôt d’ajuster tous les deux ans », a-t-elle souligné, précisant que le dispositif allait représenter un surcoût « de l’ordre de 140 millions d’euros » pour l’Etat cette année. « Le bonus-malus automobile a été déséquilibré parce qu’on a été victime de son succès. Les nouveaux bonus-malus sur lesquels on réfléchit, on veut qu’ils soient équilibrés.
C’est un instrument qui a vocation à être neutre pour le budget de l’Etat », a-t-elle expliqué. Mme Kosciusko-Morizet a par ailleurs rappelé que le gouvernement réfléchissait « à une vingtaine de gammes de produits » auxquels étendre le système de bonus-malus. Dans la catégorie transports, les pneumatiques, les autobus et autocars, les utilitaires légers ainsi que les véhicules motorisés à deux ou à trois roues seraient visés. (FIGARO 15/9/08, PARISIEN 13 et 15/9/08)
